Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Site Santé
MORATO Martine

Numéro de dépôt :
3006115
Date de dépôt :
08/02/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2010
Le Site Santé de MORATO Martine

Présentation de la marque Le Site Santé

Déposée le 8 février 2000 par MORATO Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Site Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est MORATO Martine, domicilié(e) 111, Chemin des Roures, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine Morato - France.

La marque Le Site Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Site Santé est expirée depuis le 8 février 2010.

MORATO Martine a également déposé les autres marques suivantes : INTERNET SANTE , SOSdom


MORATO Martine - 111, Chemin des Roures, 06250 MOUGINS - France


Martine Morato - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327246 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé à usage médical. Base de données ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programme enregistrés), Cédéroms - ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Base de données. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Bureau de placement. Gestion de fichier informatique, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Gestion de fichiers informatiques, services de saisies et traitements de données, conseil de gestion informatique. Assurances ; affaires financière ; affaires monétaires, affaires immobilières. Agences de recouvrement de créances, analyse financière, assurance consultation en matière financière, assurance, consultation en matière d'assurance, biens immobiliers courtage en immobilier, biens immobiliers évaluation, estimation de biens immobiliers, cartes de crédits, services de cartes de crédits, cartes de débits, services de carte de débits, consultation en matière financière, courtage d'assurance, courtage en biens immobiliers, créances, agence de recouvrement de créances, crédit, financement, services de financement, fonds, transferts électronique de fonds, information en matière d'assurance, informations financières. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messagerie électroniques par réseau électronique (Internet), services de transmission d'information par voie thématique, services de transmission d'information accessible par code d'accès en ligne à une base de données, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux (Internet). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Enseignement en informatique, éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Editions de livres et de revues. Production de spectacles, de films. Montages de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatif. Organisation de loterie. Réservation de place de spectacles, de congrès, de colloques de conférences. Restauration, alimentation, hébergement temporaire tous ces services étant fournis sous contrôle médical ; conseils médicaux et paramédicaux ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle, élaboration (conception) de logiciel, mise à jour de logiciel, location de logiciels informatiques, conseils en matière d'ordinateur, maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques, programmation par ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre de base de données, développement, conception, hébergement de sites par réseaux nationaux et internationaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.